Séance du 10 décembre 2018

Ordre du jour

01. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
—      Dépôt des déclarations d’intérêts pécuniaires des élus municipaux au 10 décembre 2018
02 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 NOVEMBRE 2018 ET DISPENSE DE LECTURE
03. INFORMATIONS AU CONSEIL ET CORRESPONDANCE
04. TOUR DE TABLE DES CONSEILLERS
05. TOUR DE TABLE DES OFFICIERS
06. QUESTIONS AUX OFFICIERS
07. DIRECTEUR FINANCIER

  1. Comptes à payer au 30 novembre 2018
  2. Travaux d’amélioration du garage municipal et de la bibliothèque municipale (Règlement d’emprunt parapluie V‑691/06‑18)
  3. Règlement d’emprunt 244 100 $ — Émission de billets (Règlements V‑677/03-17 et V‑691/06-18) — Concordance et courte échéance
  4. Règlement d’emprunt 244 100 $ — Émission de billets (Règlements V‑677/03-17 et V‑691/06-18) — Adjudication

08. POLITIQUE FAMILIALE
09. MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA)
10. DIRECTEUR DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE
11. DIRECTEUR DU SERVICE INCENDIE

a.  Adoption du projet de révision du schéma de couverture de risques en sécurité incendie (SCRSI)

12. DIRECTEUR DES TRAVAUX PUBLICS

  1. Association des travaux publics d’Amérique (ATPA) — Membership 2019

13. DIRECTEUR GÉNÉRAL

  1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement ayant pour objet d’établir le taux de taxe foncière générale ainsi que les tarifs pour les services municipaux pour l’année 2019
  2. Adoption du calendrier 2019 des séances du conseil
  3. Attribution d’un poste d’ouvrier spécialisé saisonnier
  4. Approbation et dépôt de la programmation (TECQ) 2014-2018
  5. Sécurité civile — Demande d’aide financière — Volet 1
  6. Gestion documentaire et numérisation — Contrat 2019
  7. Programme de supplément au loyer — Société d’habitation du Québec – Office municipal d’habitation de Grande-Rivière — Renouvellement des ententes 1085 & 1086
  8. Projet « Patrimoine bâti et personnage historique » — Nomination d’un conseil local du patrimoine
  9. Diffusion de l’annonce publicitaire de la Ville dans le feuillet paroissial pour l’année 2019
  10. TVC G-R — Invitation à ses 40 ans de services
  11. TVC G-R — Demande de commandite 2019
  12. Comité des loisirs Villa Pabos — Demande de don
  13. Renouvellement d’adhésion 2019 – Culture Gaspésie
  14. Renouvellement d’adhésion 2019 – FQM
  15. Renouvellement membership 2018 – Office de Tourisme du Rocher-Percé
  16. Appui pour le maintien des services destinés aux francophones de l’Ontario

14. URBANISME
15. PÉRIODE DE QUESTIONS
16. LEVÉE DE LA SÉANCE

Procès-verbal/Résolutions
Procès-verbal/Résolutions
Procès-verbal du 10 décembre (à venir)

Règlements

Règlements

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