Auteur : Suzanne Chapados

     PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE AVIS PUBLIC Rôle triennal, 2ième Année   Avis au public est, par les présentes, donné par la greffière de la Ville de Grande-Rivière. Le sommaire reflétant l’état du rôle d’évaluation foncière pour la deuxième année du rôle triennal d’évaluation 2019, 2020 et 2021 de la Ville de Grande-Rivière…

     PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE AVIS PUBLIC   ADOPTION DU RÈGLEMENT V-697/09-19  RELATIF AUX PROJETS DE DÉVELOPPEMENTS DOMICILIAIRES   AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville de Grande-Rivière, QUE :   Lors de la séance extraordinaire tenue le 24 septembre 2019, le conseil municipal a adopté le règlement V-697/09-19…

     PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE AVIS PUBLIC Adoption du Règlement V-696/09-19   AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville de Grande-Rivière, QUE :   Lors de la séance ordinaire tenue le 9 septembre 2019, le conseil municipal a adopté le règlement V-696/09-19, Règlement d’emprunt concernant le financement de la…

     PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU ROCHER-PERCÉ VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE RÉGLEMENTATION REMORQUES, CONTENEURS ET AUTRES TYPES DE BÂTIMENTS PROHIBÉS   Veuillez prendre note qu’il existe un règlement qui régit l’usage d’équipements de transport utilisés à d’autres fins. Cette réglementation stipule, entre autres, que tout véhicule ou moyen de transport, en ordre de marche ou non,…

     PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE AVIS PUBLIC    Adoption du Règlement U-012/06-19 modifiant le règlement V‑637/13 relatif au Comité Consultatif d’Urbanisme  AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville de Grande-Rivière, QUE :    Lors de la séance ordinaire tenue le 10 juin 2019, le conseil municipal a adopté le…

     PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE AVIS PUBLIC Adoption du Règlement U-011/05-19 modifiant le règlement V‑643/13 relatif aux colporteurs et aux vendeurs itinérants  AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville de Grande-Rivière, QUE :    Lors de la séance ordinaire tenue le 13 mai 2019, le conseil municipal a adopté…

     PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE AVIS PUBLIC Entrée en vigueur du plan et des règlements d’urbanisme AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, de ce qui suit : QUE les règlements suivants ont été adoptés par le conseil municipal le 11 mars 2019 : Plan d’urbanisme, règlement numéro U‑004/03‑19; Règlement sur les…

     PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE AVIS PUBLIC À toutes les personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la ville de Grande-Rivière, avis public est donnée de ce qui suit : QUE dans le cadre de la procédure légale de révision quinquennale du plan et des règlements d’urbanisme…

     PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER AINSI QUE DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville de Grande-Rivière, que : Lors de la séance ordinaire qui se tiendra le 8 avril 2019, le rapport financier ainsi que le…