Ordre du jour
PROJET D’ORDRE DU JOUR 14 mai 2018
Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Grande-Rivière
01. Adoption de l’ordre du jour
02. Adoption du dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement des
personnes habiles à voter en regard du règlement V-688/03-18
03. Adoption du procès-verbal de la séance du 9 avril 2018 et dispense de lecture
04. INFORMATIONS AU CONSEIL ET CORRESPONDANCE
a) Rescinder la résolution numéro 082.04-18 (Demande d’appui — Célébrant autorisé)
b) Demande d’appui — Célébrant autorisé
05. TOUR DE TABLE DES CONSEILLERS
06. TOUR DE TABLE DES OFFICIERS
07. QUESTIONS AUX OFFICIERS
08. DIRECTEUR FINANCIER
a) Comptes à payer au 30 avril 2018
b) Présentation et avis de motion du projet de règlement d’emprunt pour pourvoir aux frais de refinancement du règlement d’emprunt numéro V-608/10
09. POLITIQUE FAMILIALE
10. MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA)
11. DIRECTEUR DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE
a) Postes de surveillants — Halte routière
12. DIRECTEUR DU SERVICE INCENDIE
13. DIRECTEUR DES TRAVAUX PUBLICS
a) Achat de sel de déglaçage
14. DIRECTEUR GÉNÉRAL
a) Présentation et avis de motion du projet de règlement relatif au traitement des élus municipaux
b) Entente de travail des Employés cadres — Comité de négociations
c) Acquisition d’un terrain par bail emphytéotique de la Commission scolair René-Lévesque — Acte notarié
d) Renouvellement du contrat de conciergerie
e) Contrat — Entretien pelouses 2018 — Coopérative Légumière de Solidarité de Grande-Rivière
f) Approbation du budget révisé 2017 de l’OMH
g) Approbation du budget 2018 de l’OMH
h) Approbation du budget 2018 « Programme Supplément au Loyer » de l’OMH
i) Ajustement d’honoraires — Norda Stelo — TECQ 2014-2018
j) Ralentisseurs (dos d’ânes) — Demandes d’installations et de retrait
k) Installation de panneaux de signalisation « Arrêt obligatoire »
l) Centre régional de services aux bibliothèques publiques de la Gaspésie-Îlesde-la-Madeleine (Réseau Biblio) — Nomination d’un représentant de la Ville
m) Nomination d’un représentant au sein du c.a. de la Maison de la culture de Grande-Rivière
n) Désignation d’un représentant au sein du c.a. de l’Administration portuaire de Grande-Rivière
o) Renouvellement d’adhésion 2018-2019 — Chambre de commerce du Rocher-Percé
p) Renouvellement d’adhésion 2018-2019 — Carrefour action municipale et famille (CAMF)
q) Demandes de dons &/ou commandites
r)
15. URBANISME
a) Adoption du second projet de règlement numéro U-003/03-18 modifiant le règlement de zonage numéro V-249/92 de la Ville de Grande-Rivière (Construction d’entrepôts) — AVEC DISPENSE DE LECTURE
b) Modification au schéma d’aménagement (Usage des terrains)
c) Révision du plan et des règlements d’urbanisme — Demande d’extension de délai au MAMOT
16. PÉRIODE DE QUESTIONS
17. LEVÉE DE LA SÉANCE
